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Marques déposées par la société C.N.C.T. (CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS TRAITEURS ET TRAITEURS
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CNCT ICI PRODUITS FAITS "MLAISON" TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNCT ICI PRODUITS FAITS "MLAISON" TRADITION
C.N.C.T. (CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS TRAITEURS ET TRAITEURS)

Numéro de dépôt :
93459480
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque CNCT ICI PRODUITS FAITS "MLAISON" TRADITION

Déposée le 15 mars 1993 par la société C.N.C.T. (CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS TRAITEURS ET TRAITEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CNCT ICI PRODUITS FAITS "MLAISON" TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société C.N.C.T. (CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS TRAITEURS ET TRAITEURS domicilié(e) 15 rue Jacques Bingen, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 691 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude VIGNON Président de la CNCT C.N.C.T. - France.

La marque CNCT ICI PRODUITS FAITS "MLAISON" TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNCT ICI PRODUITS FAITS "MLAISON" TRADITION est expirée depuis le 15 mars 2003.

C.N.C.T. (CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS TRAITEURS ET TRAITEURS a également déposé les autres marques suivantes : CNCT ADHERENT A LA CONFEDERATION NATIONAL DES CHARCUTIERS TRAITEURS ICI PRODUITS FAITS MAISON 1994 TRADITION


C.N.C.T. (CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS TRAITEURS ET TRAITEURS) - 15 rue Jacques Bingen, 75017 PARIS - France - SIREN 775691850


Claude VIGNON Président de la CNCT C.N.C.T. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Produits de Charcuterie Service traiteur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.